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Un reçu prouve qu'un paiement a été fait. Pour votre client, c'est souvent la pièce qui lui permet de se faire rembourser par ses assurances ou de réclamer ses taxes. Encore faut-il qu'il contienne les bonnes informations : un reçu incomplet est souvent refusé.
Voici ce qu'un reçu professionnel doit contenir, puis comment L'AssisTemps le produit automatiquement à partir de vos factures.
Massothérapie, ostéopathie, kinésiologie, psychothérapie… les assureurs demandent en général :
À vérifier : les exigences varient d'un ordre ou d'une association à l'autre, et certaines associations offrent aussi leurs propres reçus numérotés à leurs membres. Confirmez auprès de la vôtre les renseignements qu'elle exige.
Vos clients d'affaires ont besoin de vos reçus pour réclamer leurs crédits de taxe sur les intrants (CTI et RTI). Les renseignements exigés dépendent du montant de la vente :
| Montant de la vente | Renseignements exigés |
|---|---|
| Moins de 100 $ | Nom de votre entreprise, date, montant total |
| De 100 $ à 499,99 $ | Les mêmes, plus le montant des taxes (ou la mention que le prix les inclut), les produits ou services taxables et vos numéros d'inscription à la TPS et à la TVQ |
| 500 $ et plus | Les mêmes, plus le nom du client, une brève description des biens ou services et les conditions de paiement |
Ces seuils sont en vigueur depuis le 20 avril 2021 (ils étaient de 30 $ et de 150 $ auparavant) et s'appliquent à la TPS comme à la TVQ.
La facture demande un paiement; le reçu confirme qu'il a été fait. Une facture marquée « Payée » peut servir de preuve de paiement, mais pour les assurances, un reçu qui porte les renseignements ci-dessus est plus sûr.
Dans L'AssisTemps, vous n'avez pas à remplir de reçu à la main : il est produit à partir de la facture, avec vos coordonnées, votre titre, votre numéro de membre, les informations de votre association, votre signature, le motif de la consultation, le montant et, si vous êtes inscrit, les taxes avec vos numéros d'inscription. Voici comment le configurer.
Ouvrez le menu principal (en haut de la page), puis allez dans Profil, Profil et entreprise. Repérez la section Ordre / Association / Corporation / Regroupement / Autre :
Juste en dessous, l'option Reçu détaillé vous permet d'afficher le détail des services sur vos reçus (voir plus bas). Cliquez ensuite sur Sauvegarder, au bas de la page.
Une fois les reçus activés, une section Reçu pour honoraires professionnels s'ajoute au bas de vos factures. Inscrivez-y le motif de la consultation pour qu'un reçu soit créé :
Une fois la facture complétée, un bouton Reçu apparaît à côté du bouton Facture :
Cliquez dessus : votre reçu s'ouvre en PDF, avec vos coordonnées, votre titre, votre numéro de membre, le motif de la consultation, le montant et les informations de votre association :
Vous pouvez l'enregistrer, l'imprimer ou l'envoyer par courriel à votre client.
Le reçu détaillé présente en plus le détail de chaque service (description, quantité, prix unitaire et taxes applicables). Pour l'utiliser, cochez l'option Reçu détaillé dans votre profil, comme vu plus haut :
C'est aussi simple que cela! L'AssisTemps vous fait gagner du temps en produisant des reçus clairs et professionnels.
Vous voulez produire vos reçus de cette façon? Essayez L'AssisTemps gratuitement pendant un mois, sans engagement.
Sources : Agence du revenu du Canada, Nouvelles de l'accise et de la TPS/TVH n° 118 (exigences documentaires); Revenu Québec, Préparation des factures.
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